Du contrat social, Jean-Jacques Rousseau

Le Contrat Social de Rousseau, dont le titre complet est Du contrat social ou Principes du droit politique (1762) est une analyse de la relation contractuelle pour tout gouvernement légitime, de telle sorte que soient articulés les principes de justice et d’utilité, afin de concilier l’aspiration au bonheur avec la soumission à l’intérêt général. Il s’agit de l’ouvrage majeur de Jean-Jacques Rousseau, au coeur de sa philosophie.

Rousseau y exprime son idéal républicain en quatre parties :

– renonciation à nos droits naturels au profit de l’Etat, qui, par sa protection, conciliera l’égalité et la liberté

– le peuple tout-puissant sauvegarde, par le truchement d’un législateur, le bien-être général contre les groupements d’intérêts

– la démocratie doit maintenir sa pureté par des assemblées législatives

– création d’une religion d’Etat, ou religion civile.

Analyse du Contrat Social

Selon Rousseau, la justice ne peut pas se définir comme «le droit du plus fort». Si la justice était ainsi, les individus les plus puissants seront toujours les plus justes. La justice chez Rousseau consiste en l’harmonie des actes individuels avec l’autorité civile. Mais les individus ne sont contraints à agir que si l’autorité est légitime.

Afin de se protéger et de protéger leurs biens, les personnes s’accordent sur une relation contractuelle par laquelle les individus s’engagent à accepter diverses fonctions et obligations en échange des avantages offerts par la coopération sociale.

Chaque individu peut avoir une volonté particulière différente de la volonté générale, mais dans le cadre du contrat, la volonté particulière peut être contrainte de se soumettre à la volonté générale. La volonté générale n’équivaut pas à la volonté de tous les individus, car ce n’est pas la somme de tous les intérêts particuliers. La volonté générale ne peut en effet être une somme des volontés individuelles dans la mesure où leur but est opposé, la première étant inspirée par le bien commun.

La souveraineté est la volonté générale. Ce souverain s’incarne dans le corps politique. La souveraineté, selon Rousseau, est inaliénable et indivisible, en ce sens une république qui divise sa souveraineté n’est plus une république et ne peut plus représenter l’intérêt public.

Afin de lutter contre des groupes d’individus voulant accaparer la volonté générale et la détourner à leur profit, Rousseau a imaginé de créer une institution uniquement orientée vers le bien commun : c’est le Législateur.

Rousseau utilise le terme de «république» pour désigner toute société régie par la loi ou qui est gouvernée par la volonté générale de son peuple. Un droit civil est un acte de la volonté générale, selon Rousseau, et la volonté générale doit être obéie par tous. Ainsi, l’obéissance à la loi civile est requise pour tous les individus par les termes du contrat social. Toutefois, l’institution du gouvernement n’est pas un contrat, mais un acte de la volonté générale.

En conséquence du contrat social, les lois civiles sont décidées par un vote majoritaire des magistrats qui sont élus pour représenter le peuple. La minorité qui s’oppose à la volonté de la majorité doit accepter tous les actes de la volonté générale, et il ne peut pas refuser de se soumettre à la volonté générale, sans violer les termes du contrat.

Le contrat social implique un abandon total et inconditionnel par chaque individu de ses propres droits naturels afin d’obtenir les droits associés à la citoyenneté. Il n’est pas nécessaire pour le pouvoir souverain de garantir la liberté civile et les droits juridiques de ses sujets, parce que ses intérêts sont identiques à ceux du peuple. Si quelqu’un refuse de se conformer à la volonté générale, le citoyen peut alors être forcé à se conformer par le corps politique : c’est le sens du fameux passage dans lequel Rousseau affirme que le citoyen peut être «forcé d’être libre».

Malgré tout, Rousseau avait conscience que la perfection du régime démocratique relevait d’un idéal politique : “S’il y avait un peuple de dieux, il se gouvernerait démocratiquement. Un gouvernement si parfait ne convient pas à des hommes […] Il n’a jamais existé de véritable démocratie et il n’en existera jamais”.

Il est certain que le Contrat Social est l’oeuvre la plus influence de la philo politique des Lumières.

-“Il n’est pas bon que celui qui fait les lois les exécute, ni que le corps du peuple détourne son attention des vues générales pour les donner aux objets particuliers. Rien n’est plus dangereux que l’influence des intérêts privés dans les affaires publiques, et l’abus des lois par le gouvernement est un mal moindre que la corruption du législateur, suite infaillible des vues particulières. Alors, l’État étant altéré dans sa substance, toute réforme devient impossible. Un peuple qui n’abuserait jamais du gouvernement n’abuserait pas non plus de l’indépendance; un peuple qui gouvernerait toujours bien n’aurait pas besoin d’être gouverné.” (citations de Rousseau)

– “Le souverain, n’ayant d’autre force que la puissance législative, n’agit que par des lois; et les lois n’étant que des actes authentiques de la volonté générale, le souverain ne saurait agir que quand le peuple est assemblé. Le peuple assemblé, dira-t-on, quelle chimère! C’est une chimère aujourd’hui; mais ce n’en était pas une il y a deux mille ans. Les hommes ont-ils changé de nature?”

– “s’il n’est pas impossible qu’une volonté particulière s’accorde sur quelque point avec la volonté générale, il est impossible au moins que cet accord soit durable et constant; car la volonté particulière tend, par sa nature, aux préférences, et la volonté générale à l’égalité. Il est plus impossible encore qu’on ait un garant de cet accord, quand même il devrait toujours exister; ce ne serait pas un effet de l’art, mais du hasard. Le souverain peut bien dire: «Je veux actuellement ce que veut un tel homme, ou du moins ce qu’il dit vouloir»; mais il ne peut pas dire: «Ce que cet homme voudra demain, je le voudrai encore», puisqu’il est absurde que la volonté se donne des chaînes pour l’avenir, et puisqu’il ne dépend d’aucune volonté de consentir à rien de contraire au bien de l’être qui veut. Si donc le peuple promet simplement d’obéir, il se dissout par cet acte, il perd sa qualité de peuple; à l’instant qu’il y a un maître, il n’y a plus de souverain, et dès lors le corps politique est détruit.”

10-18, 1966

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